Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERTEL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONVERTEL, SARL

Numéro de dépôt :
3874134
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
Marque en couleurs, figurative de CONVERTEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONVERTEL domicilié(e) 38 Rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 817 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVERTEL domicilié(e) 38 Rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874134.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2021.

CONVERTEL a également déposé les autres marques suivantes : CONVERTEL , Convertel


CONVERTEL, SARL - 38 Rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 502817828


CONVERTEL - 38 Rue du seminaire - 94626 - RUNGIS Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile.